Conditions d’utilisation

APERÇU

Bienvenue chez Masha !

Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Masha, exploité par Lauriane Dray, entrepreneur individuel.

Masha exploite cette boutique et ce site web, ainsi que l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services qui y sont proposés (les « Services »).

Masha utilise la plateforme Shopify pour permettre le fonctionnement de sa boutique en ligne.

Les présentes Conditions de service (ci-après les « Conditions ») définissent les règles applicables à l'utilisation du site masha-atelier.com.

Les achats effectués sur le Site sont également soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) de Masha, accessibles sur le Site.

En utilisant le Site, vous acceptez les présentes Conditions ainsi que les politiques qui y sont référencées.

ARTICLE 1 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible aux utilisateurs sous réserve de disposer d'un accès à Internet et d'un équipement permettant sa consultation.

Masha s'efforce de maintenir le Site accessible et fonctionnel. Toutefois, des interruptions peuvent intervenir notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison de circonstances indépendantes de la volonté de Masha.

L'utilisation du Site ne nécessite pas nécessairement la création d'un compte client.

Lorsqu'un compte ou certaines informations sont nécessaires pour utiliser une fonctionnalité du Site ou effectuer une commande, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes.

ARTICLE 2 – PRODUITS

Masha propose à la vente des médailles destinées aux chiens et aux chats, fabriquées à la commande et pouvant être personnalisées selon les options proposées sur le Site.

Masha s'efforce de présenter ses produits de manière aussi fidèle que possible. De légères différences peuvent toutefois apparaître entre les photographies présentées sur le Site et le produit reçu, notamment en raison des conditions d'affichage des écrans, de la lumière lors des prises de vue ou du caractère artisanal de certaines réalisations.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits.

Masha se réserve la possibilité de faire évoluer ses produits, leurs caractéristiques ou leur présentation, sous réserve des commandes déjà validées.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Le Client peut passer commande sur le Site en suivant le processus prévu à cet effet.

Avant de valider sa commande, le Client peut vérifier les informations saisies et corriger les éventuelles erreurs.

La validation de la commande implique l'acceptation des présentes Conditions et des CGV.

Une confirmation de commande est adressée au Client à l'adresse e-mail renseignée lors de la commande.

Les commandes de produits personnalisés sont fabriquées conformément aux informations et choix communiqués par le Client lors de la commande.

Le Client est responsable de l'exactitude des informations de personnalisation qu'il fournit.

Une commande peut être annulée dans un délai d'une heure après sa validation, conformément aux règles d'annulation indiquées sur le Site. Passé ce délai, la commande peut entrer en fabrication.

Les conditions applicables aux retours, remboursements et garanties sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement ainsi que dans les CGV.

ARTICLE 4 – PRIX ET PAIEMENT

Les prix des produits sont indiqués en euros.

La TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du Code général des impôts.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.

Le prix applicable à une commande est celui affiché sur le Site au moment de sa validation.

Masha peut modifier ses prix à tout moment. Ces modifications ne s'appliquent pas aux commandes déjà validées.

Le paiement est effectué au moment de la commande selon les moyens de paiement proposés sur le Site.

Le Client garantit que les informations nécessaires au paiement qu'il fournit sont exactes et qu'il dispose de l'autorisation nécessaire pour utiliser le moyen de paiement choisi.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les médailles étant fabriquées à la commande, un délai de préparation d'environ 2 semaines est à prévoir avant l'expédition.

Les commandes sont actuellement expédiées en France métropolitaine par Lettre verte de La Poste.

Le délai de préparation est distinct du délai d'acheminement postal.

Les délais d'acheminement dépendent du transporteur et peuvent varier.

Masha ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou résultant d'un événement de force majeure, sans préjudice des droits dont bénéficie le Client en application de la réglementation applicable.

Les règles détaillées concernant la livraison sont précisées dans la Politique d'expédition.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, créations, designs et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable de Masha ou disposition légale contraire, il est interdit de reproduire, modifier, distribuer, représenter ou exploiter tout ou partie de ces éléments.

Le nom et le logo Masha, ainsi que les créations originales présentées sur le Site, ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

ARTICLE 7 – OUTILS ET SERVICES DE TIERS

Le Site peut utiliser certaines fonctionnalités ou certains services fournis par des tiers, notamment Shopify et les prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique et au traitement des paiements.

Ces services peuvent être soumis aux conditions d'utilisation et politiques propres à leurs fournisseurs.

Masha s'efforce de sélectionner des services adaptés au fonctionnement de sa boutique, mais ne peut être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements exclusivement imputables à un prestataire tiers, sous réserve des obligations légales qui lui incombent.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Le Site peut éventuellement contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Masha ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.

L'utilisation de ces sites tiers relève de la responsabilité de l'utilisateur.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Masha utilise Shopify pour héberger et faire fonctionner sa boutique en ligne.

Toute commande passée sur le Site constitue une vente conclue directement entre le Client et Lauriane Dray – Masha.

Shopify fournit la plateforme technique permettant le fonctionnement de la boutique mais n'est pas le vendeur des produits proposés par Masha.

ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation du Site et des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Masha.

Cette politique précise notamment les catégories de données collectées, les finalités des traitements, les destinataires éventuels des données et les droits dont disposent les personnes concernées.

Le Site étant hébergé et fonctionnant avec Shopify, certaines données peuvent être traitées par Shopify et par les prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique, conformément aux politiques applicables.

ARTICLE 11 – AVIS ET RETOURS D'EXPÉRIENCE

Lorsque le Site permet aux utilisateurs de publier un avis ou de transmettre un commentaire concernant les produits ou les Services, ceux-ci s'engagent à fournir des informations sincères et à ne pas publier de contenu illicite, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte aux droits de tiers.

Masha peut retirer un contenu qui serait manifestement illicite ou qui ne respecterait pas les règles applicables à la publication de contenus sur le Site.

Lorsqu'un Client transmet volontairement un contenu destiné à être publié par Masha, notamment une photographie ou un témoignage, les conditions d'utilisation de ce contenu seront précisées au moment de sa transmission.

ARTICLE 12 – ERREURS OU INEXACTITUDES

Masha s'efforce de maintenir des informations exactes sur le Site.

Malgré cette vigilance, des erreurs typographiques ou des inexactitudes peuvent exceptionnellement apparaître, notamment concernant les descriptions, les prix, les disponibilités ou les frais de livraison.

En cas d'erreur manifeste affectant une commande et lorsque la réglementation le permet, Masha contactera le Client afin de lui proposer une solution appropriée.

Les droits du Client concernant une commande déjà conclue restent préservés conformément aux dispositions légales applicables.

ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES

L'utilisation du Site à des fins illicites est interdite.

Il est notamment interdit :

de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Masha ou de tiers ;
de transmettre des contenus illicites ou malveillants ;
de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes ou données du Site ;
de perturber le fonctionnement du Site ;
d'utiliser le Site à des fins frauduleuses ;
de collecter ou d'utiliser les données personnelles d'autres utilisateurs sans autorisation ;
de transmettre des virus ou tout autre code malveillant ;
d'utiliser le Site pour envoyer des communications non sollicitées ou du spam.

ARTICLE 14 – RESPONSABILITÉ

Masha est responsable de la bonne exécution de ses obligations conformément aux dispositions légales applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions ne peut avoir pour objet ou pour effet de priver le Client de ses droits légaux, notamment en matière de garanties légales, de conformité des produits ou de responsabilité du professionnel.

Masha ne pourra notamment pas être tenue responsable d'un dommage résultant d'une mauvaise utilisation du produit par le Client ou du non-respect des recommandations d'utilisation communiquées avec le produit.

Les médailles proposées par Masha sont des accessoires d'identification pour animaux. Elles ne constituent pas un dispositif de localisation ou un dispositif garantissant la sécurité de l'animal.

Le Client reste responsable de l'utilisation du produit sur son animal et doit vérifier régulièrement son état ainsi que son système d'attache.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION ET SUSPENSION

Masha peut suspendre temporairement l'accès à certaines fonctionnalités du Site lorsque cela est nécessaire notamment pour des raisons de sécurité, de maintenance ou de fonctionnement.

Lorsqu'un utilisateur utilise le Site en violation manifeste des présentes Conditions ou de la réglementation applicable, Masha peut prendre les mesures nécessaires à la protection du Site, de ses utilisateurs et de ses droits.

Cette disposition ne remet pas en cause les droits du Client concernant les commandes déjà conclues.

ARTICLE 16 – GARANTIES LÉGALES

Les produits vendus par Masha bénéficient des garanties légales applicables.

Les présentes Conditions ne limitent ni n'excluent les droits dont bénéficie le Client en application de la garantie légale de conformité ou de la garantie légale des vices cachés.

Les modalités de mise en œuvre de ces garanties sont précisées dans les CGV et dans la Politique de retour et de remboursement.

ARTICLE 17 – MODIFICATION DES CONDITIONS

Masha peut modifier les présentes Conditions afin de tenir compte de l'évolution du Site, de son activité ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le Site au moment de son utilisation.

Les modifications ne remettent pas en cause les droits et obligations résultant des commandes déjà conclues.

ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur dans la mesure permise par la réglementation applicable.

ARTICLE 19 – INTÉGRALITÉ

Les présentes Conditions, les CGV et les politiques auxquelles elles renvoient constituent les documents contractuels applicables à l'utilisation du Site et aux commandes effectuées sur celui-ci.

En cas de contradiction entre les présentes Conditions et les CGV concernant une commande, les dispositions des CGVprévalent.